Réglementations en vigueur pour les diverses digues fluviales

Résumé

Le mot digue se définit dans le dictionnaire comme « une longue construction chargée de contenir les eaux ». La difficulté de l'exposé réside dans le fait que cette définition fait désigner au mot « digue » toutes sortes d'ouvrages différents qui n'ont pas la même finalité et pour lesquels la réglementation applicable n'est pas uniforme et est plus ou moins adaptée et complète. Leur point commun est qu'il s'agit d'ouvrages en remblais par rapport au terrain naturel susceptibles de présenter des enjeux de sécurité plus ou moins importants. Compte tenu de cette diversité, il est difficile, en un seul exposé, de détailler toute la réglementation applicable, surtout que pour certains ouvrages, la réglementation en matière de contrôle de la sécurité fait l'objet d'exposés particuliers au cours de ce colloque. Cet exposé se limite donc à un balayage rapide en introduction de ces différents types de digues et de la réglementation qui s'y applique, pour s'attacher au développement plus particulier de la réglementation applicable aux digues de protection contre les inondations fluviales, pour lesquelles un contrôle renforcé en matière de sécurité a été récemment organisé.